Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, "Emma Letord", entrepreneur individuel, inscrit à la chambre des métiers et de l’artisanat, immatriculée sous le SIRET 91332458800015, domiciliée 24 rue Bernard Jugault 92600 Asnières-sur-Seine et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://emmaletordceramique.com/.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

2. Caractéristiques des biens vendus

Toutes les pièces fabriquées sont uniques, elles ne correspondent donc pas à l'identique au modèle en photo.

Les photographies et/ou dessins illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention particulière sur la fiche produit. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité d'Emma Letord ne pourra être engagée.

3. Commande et acceptation d'une commande

L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement et le paiement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, Emma Letord conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ».

Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément du prix des produits sélectionnés. Les prix de livraison sont indiqués dans le panier du client après sélection des produits et calculés en fonction du poids de la commande.

Emma Letord se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des produits proposés sur le site. Les produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits commandés à cet instant.

5. Paiement et sécurité des transactions

Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire. Emma Letord n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.

6. Livraisons

Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
Emma Letord s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 5 à 10 jours ouvrés pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons Emma Letord ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que l'utilisateur a indiqué au cours du processus de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, Emma Letord ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer la commande.

Les livraisons sont assurées par La Poste :

France : Suivi Colissimo sans signature

Pays membre de l’Union Européenne : Suivi Colissimo International sans signature

Canada, Etats-Unis, Royaume-Uni, Suisse : Suivi Colissimo International sans signature. Des frais de douane peuvent vous être demandés à réception de votre commande. Ces frais ne sont pas compris dans votre facture d’achat et sont à la charge du client. Cela est malheureusement imprévisible et peut vous concerner. Ils sont proportionnels à la valeur de votre achat.

Si votre localité n’apparait pas dans la liste d’expédition, n’hésitez pas à me contacter pour voir s’il est possible de le rajouter dans les options de livraison.

7. Retours

Emma Letord n’autorise pas les échanges. Seule une annulation et donc un remboursement est possible. Aucun retour de produits ne peut avoir lieu sans l'accord préalable écrit d'Emma Letord.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du vendeur, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et dans leur état neuf, non utilisé, au plus tard dans les quatorze jours suivant la notification au vendeur de la décision de rétractation du client. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires,…). Les produits ne répondant pas à ces conditions, ou qui seraient endommagés, salis, ou incomplets ne seront pas repris ou repris avec un majoration du remboursement. Le droit de rétractation devra être fait par e-mail au vendeur.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai indiqué, seul le prix du ou des produits achetés sont remboursés. Les frais de port ne font pas l'objet de remboursement. Les frais de retour des produits sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze  jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client après contrôle qualité du ou des article(s) retourné(s).

Le colis devra être envoyé via suivi colissimo à l’adresse suivante :

Emma Letord, 24 rue Bernard Jugault, 92600 Asnières-sur-Seine

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Les commandes personnalisées ne sont pas remboursable.